MOSMIC
Présentation de la marque MOSMIC
Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSMIC est expirée depuis le 13 juin 1999.
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI